Business Web Agence, BWA, mentions légales
Mentions légales - Business Web Agence

Mentions légales

1. Informations légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique, nous vous informons que :
- le présent site web est édité par :
Business Web Agence (BWA) - SARL, dont le siège est situé :
40 rue Monge
21 000 Dijon
France
Adresse de courrier électronique : contact [AT] bwagence . fr - Tél. : 03 80 30 26 11
Numéro Siret : 492 745 708 00015 - Numéro TVA intracommunautaire : FR 72 492 745 708

- le prestataire assurant le stockage direct et permanent est :
OVH
SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
Code APE 6202A - N° TVA : FR 22-424-761-419-00011
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix - France.

2. Limitation de responsabilité

L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter.

L'utilisateur du site internet "www.business-web-agence.com" reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

L'utilisateur du site internet "www.business-web-agence.com" reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.

BWA met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des fonctionnalités et/ou de la présence de virus sur son site.

BWA ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur son site.

En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

3. Propriété intellectuelle

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de BWA.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l'autorisation expresse de BWA est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont BWA est producteur.

Les marques de BWA et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de Business Web Agence (BWA) est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle.

BWA ne saurait être responsable de l'accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau.

Tout litige en relation avec l'utilisation du site "www.business-web-agence.com" est soumis au droit français. L'utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de Dijon.

Devis site internet Dijon
- SITE WEB Votre site internet avec gestion de contenu simple Site complet et sur mesure Nom de domaine, serveur en savoir plus...
- E-COMMERCE Votre boutique en ligne sur mesure Catalogue, panier, gestion E-marketing, paiement en savoir plus...
- REFERENCEMENT Référencement, optimisation Retour sur investissement Positionnement Google Stratégie, mesure audience en savoir plus...

AVIS CLIENTS

Mme Gerda K.
"Une équipe dynamique et à l’écoute, interventions rapides, vous me donnez le sentiment de travailler avec un partenaire et non avec un « simple prestataire » toujours à la recherche de la meilleure solution pour le client."


Mme Danielle L.
"C'est parfait ! Tout c'est très bien passé, merci à vous de votre professionnalisme."

ILS NOUS FONT CONFIANCE

Dernières références : site internet iveco site internet leroymerlin site internet rudo site internet imprimantes
Business Web Agence - Mentions légales